Le conseil d’école est constitué pour une année.
Le conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre. Il peut également être réuni à la demande de la directrice de l’école, du maire ou de la moitié de ses membres.
Le conseil d’école peut établir un projet d’organisation du temps scolaire, il est informé des méthodes et projets pédagogiques et des projets de répartitions pédagogiques. Il traite de toute question qui a rapport à la vie des enfants à l’école y compris centre de loisirs et restauration scolaire.
A l’issue de chaque séance du conseil d’école, un procès-verbal de la réunion est dressé par
son président et affiché en un lieu accessible aux parents d’élèves.
Composition du conseil d’école
Le conseil d’école est composé des membres suivants :
– la directrice de l’école , président ;
– le maire ou son représentant et un conseiller municipal désigné par le conseil municipal ;
– les maîtres de l’école et les maîtres remplaçants exerçant dans l’école au moment des
réunions du conseil ;
– un des maîtres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école choisi par le conseil
des maîtres de l’école ;
– les représentants des parents d’élèves en nombre égal à celui des classes de l’école, élus.
Ces représentants constituent au sein du conseil d’école le comité des parents.
– le délégué départemental de l’Éducation nationale chargé de visiter l’école.
– L’inspecteur de l’Éducation nationale de la circonscription assiste de droit aux réunions.
Assistent avec voix consultative aux séances du conseil d’école pour les affaires les
intéressant :
les personnes invité par le directrice et dont la consultation est jugée utile en fonction de l’ordre du jour.